Ordre du jour & Horaire

Assemblée générale extraordinaire 2024 sur la co-chefferie

Parti vert du Canada

Horaire

DATE LIMITE POUR SOUMETTRE LES DEMANDES POUR CONSIDÉRER DES MOTIONS D'URGENCE : Samedi 16 novembre à 23 h 59 PST (le texte proposé de la motion et la justification pour être considérée comme une urgence doivent être soumis par courriel à [email protected].

Ordre du jour - Plénière

1. Approbation des animateurs, co-animateurs et rapporteurs (5 minutes)

Cette section de l’ordre du jour est menée sous la section « Motions » des Règles vertes adaptées.
Motion : De nommer Stuart Hunter et Jordan Bober comme animateurs, Maria Rodriguez et Pearson Singbeil Montgomery comme co-animateurs, et ___________ comme rapporteurs.

2. Approbation du comité d’équité (5 minutes)

Cette section de l’ordre du jour est menée sous la section « Motions » des Règles vertes adaptées.

3. Explication du processus et approbation des règles vertes (25 minutes)

Cette section de l’ordre du jour est menée sous la section « Motions » des Règles vertes adaptées.

• L'animateur expliquera la procédure de base.

Motion : D'approuver les règles de procédure vertes adaptées pour l'Assemblée générale extraordinaire en ligne sur le co-leadership pour utilisation lors de cette réunion.

4. Approbation de l'ordre du jour (20 minutes)

Cette section de l’ordre du jour est menée sous la section « Motions » des Règles vertes adaptées.
Motion : Approuver l'ordre du jour tel que présenté/modifié.

5. Question A (45 minutes)

Cette section de l’ordre du jour est menée sous la section « Questions » des Règles vertes adaptées.
Question : Le co-leadership est-il obligatoire ou facultatif, et comment les co-leaders sont-ils élus?

6. Question B (30 minutes)

Cette section de l’ordre du jour est menée sous la section « Questions » des Règles vertes adaptées.
Question : Comment les postes vacants de co-leadership seront-ils pourvus et dans quelles circonstances un concours de (co-)leadership sera-t-il déclenché?

7. Question C (20 minutes)

Cette section de l’ordre du jour est menée sous la section « Questions » des Règles vertes adaptées.
Question : Y a-t-il des exigences linguistiques pour les candidats au poste de co-leadership?

8. Question D (15 minutes)

Cette section de l’ordre du jour est menée sous la section « Questions » des Règles vertes adaptées.
Question : Y a-t-il des exigences en matière de genre pour les candidats au poste de co-leadership?

9. Question E (10 minutes)

Cette section de l’ordre du jour est menée sous la section « Questions » des Règles vertes adaptées.
Question : Combien de proposants sont nécessaires pour briguer le poste de (Co-)Leader?

10. Question F (15 minutes)

Cette section de l’ordre du jour est menée sous la section « Questions » des Règles vertes adaptées.
Question : Combien de leaders adjoints les co-leaders peuvent-ils avoir?

11. Question G (10 minutes)

Cette section de l’ordre du jour est menée sous la section « Questions » des Règles vertes adaptées.
Question : Comment allons-nous décider qui est officiellement désigné comme « chef du parti » auprès d'Élections Canada?

Espérons que cette étape corresponde à une pause prévue, mais une fois que la question G aura été répondue, le Comité de surveillance de l'AGE finira de construire la motion d'amendement finale sur la co-chefferie et donnera à la réunion un peu de temps pour l'examiner.

12. Décision sur le texte d'amendement final (45 minutes)

Cette section de l’ordre du jour est menée sous la section « Motions » des Règles vertes adaptées.
Motion : Modifier la Constitution et les Règlements comme suit : [le texte des options sélectionnées en réponse aux questions A à G sera collé ici]

13. Motion de transition ou motion de comité (45 minutes)

1. Si la motion d'amendement finale est approuvée, nous utiliserons :
2. 30 minutes pour sélectionner l'une des motions de transition selon la procédure « Questions » des Règles vertes, et
3. 15 minutes pour prendre une décision sur la motion sélectionnée selon la procédure « Motions » des Règles vertes
4. Si la motion d'amendement finale est rejetée, nous examinerons une motion visant à renvoyer la question de la codirection à un comité, selon la procédure « Motions » des Règles vertes.

[C'est probablement le point de transition entre les jours 1 et 2]
[Le reste de la réunion se déroulera selon la procédure « Motions » des Règles vertes.]

14. Espace pour les Motions d'urgence (1 heure)

15. Propositions d'amendements de constitution et de règlements reportées de février (20 minutes chacune)

1. Si le temps le permet, nous aborderons les propositions suivantes qui n'ont pas été traitées lors de l'AG de février 2024, dans cet ordre (le pourcentage est le pourcentage de votes verts que la proposition a reçus lors du vote de priorisation) :
2. G23-B001 Professionnaliser le Conseil fédéral et le Fonds (75,5%)
3. G23-B006 Comité d'appel en matière de gouvernance (67,9%)
4. G23-B005 Mandat de 3 ans au Conseil fédéral (67,1%)
5. G23-C006 Processus continu d’élaboration de motions pour la constitution et les règlements (63,4%)
6. G23-C007 Avantages de l'adhésion (54,3%)
7. G23-B008 Création d'un système d'alerte (52,9%)
8. G23- B003 Centre politique (49%)
   

16. Ajournement

La réunion s'arrête définitivement à 18 heures, heure de l'Est, les deux jours, à moins qu'elle ne soit prolongée par ⅔ des voix. Si les travaux ne sont pas terminés samedi à cette heure-là, nous reprendrons la réunion dimanche à midi, heure de l'Est.